Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site ASTPrep est édité par :
AST PREP, société par actions simplifiée au capital de 100 €, immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro 930 893 466.
Siège social : 23 Rue Alexandre Prachay, Etg. 3 App. 301, 95300 Pontoise.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67930893466.
Adresse électronique : support@astprepsas.com
[À COMPLÉTER AVANT LA MISE EN VENTE — numéro de téléphone de l'éditeur, exigé par l'article 6-III de la LCEN, et nom du représentant légal. Données détenues par la société.]
[À TRANCHER — la version précédente de cette page désignait « BR Development », SIRET 92865923400019, comme éditeur, alors que les Conditions Générales de Vente vendent au nom d'AST PREP. Une seule entité peut éditer ce site et encaisser : confirmer laquelle, et supprimer l'autre mention ou déclarer le rôle exact de la seconde société.]
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER AVANT LA MISE EN VENTE — nom et prénom du directeur de la publication, obligatoire au titre de l'article 6-III de la LCEN. C'est une personne physique, à désigner par la société ; aucune donnée du dépôt ne permet de la déduire.]
3. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc. Les données des utilisateurs sont hébergées par Supabase Inc.
[À COMPLÉTER AVANT LA MISE EN VENTE — adresse postale et numéro de téléphone de chacun des deux hébergeurs, exigés par l'article 6-III de la LCEN. À relever sur leurs mentions légales respectives, et à confirmer avec le contrat en cours. À confirmer également : la région d'hébergement des données. Rien dans le dépôt ne la nomme, et l'annoncer dans l'Union européenne sans l'avoir vérifiée serait une affirmation de conformité invérifiable.]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site AST Prep, y compris les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio et logiciels, est la propriété de AST Prep ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
AST Prep s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies
Le site AST Prep utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En utilisant notre site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre Politique de Cookies.
7. Médiation de la consommation
Le dispositif de médiation applicable aux litiges de consommation est décrit à l'article 15.2 des Conditions Générales de Vente.
8. Limitation de responsabilité
AST Prep ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'accéder à ce site.
9. Contact
Pour toute question relative au site, à un abonnement ou à une commande : support@astprepsas.com
Autre adresse relevée : contact@astprep.com